MENTIONS LÉGALES
Retrouvez toutes les mentions légales et les droits de propriété du restaurant A Contre-Courant.
PROPRIÉTÉ DU SITE
Ce site est la propriété du restaurant A CONTRE COURANT, dont les coordonnées sont :
- Adresse du siège social : 36 rue de Beauregard 49350 GENNES-VAL-DE-LOIRE
- Téléphone : 02 41 03 02 17
- Siret : 821 769 619 000 15
- Code NAF : 5610A Restauration traditionnelle
Le Directeur de publication du site est Monsieur BARCLAY.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est :
O2SWITCH – 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 CLERMONT FERRAND – France
Téléphone : 04 44 44 60 40.
La création graphique du site a été réalisée par IMAGIN 49 www.imagin49.fr
CONTENU DU SITE
A CONTRE COURANT :
- garantit les caractéristiques essentielles des produits.
- ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
- ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
- se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.
LIENS VERS DES SITES TIERS
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et A CONTRE COURANT ne peut être tenu pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de A CONTRE COURANT : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site pourra être engagée.
DROITS D'AUTEURS
Ce site est la propriété du restaurant A CONTRE COURANT qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme, la musique ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
DROIT APPLICABLE
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Mentions relatives à l’utilisation des cookies ici
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple courriel envoyé à l’adresse figurant ci-dessus. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments, notamment les logiciels, textes, images animées ou non, sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques (semi-figuratives ou non), ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation des ayants droit est donc prohibée. L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation expresse et préalable.